DROITS CULTURELS
Droits culturels - un nouveau référentiel pour les centres culturels?
Céline Romainville, nov2011
Le droit à la culture et les centres culturels
Céline Romainville
DROITS FONDAMENTAUX
Charte des droits fondamentaux
DROITS ECONOMIQUES ET SOCIAUX
Constitution belge, article 23
DROITS CULTURELS
Déclaration universelle des Droits de l'homme
Pacte international relatif aux droits économiques sociaux et culturels (1966)
Déclaration de Mexico sur les politiques culturelles
UNESCO (1982)
Déclaration de Florence - Culture et Régions : action culturelle et espace régional
1987
Déclaration universelle de l'Unesco sur la diversité culturelle
2001
Culture 21 - Agenda 21 de la Culture
Commission culture, cités et gouvernements locaux unis - CGLU
Convention sur la protection et promotion de la diversité culturelle des expressions
2005
Convention-cadre sur la valeur du patrimoine culturel pour la société
2005
Déclaration de Fribourg
2007
Observation n°21 - Comité des droits économiques, sociaux et culturels
2009
Rapport au Conseil des droits de l'homme de l'expertise indépendante dans le domaine des droits culturels
2010
Rapport au Conseil des droits de l'homme de l'expertise indépendante dans le domaine des droits culturels
2011
Le droit saisi par le collectif
Thomas Berns (2004)
Le droit saisi par le collectif publié par Culture.Wapi
Intermag : L'usage social des théories : l'exemple des "droits culturels"
Les droits de l'Homme sans les droits de l'homme
Colloque sur les droits économiques et culturels des personnes défavorisées organisé par l’UCL, avril 2008
Les droits humains, comment faire? Le statut juridique de l’artiste et l’accès à la culture pour tous
2005